Toute représentation ou reproduction abusive, totale ou partielle, du site ou des produits Pom'DAMOUR, par quelque procédure que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Les textes et les illustrations mis en ligne sur le site Pom'DAMOUR, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de son auteur. Dans tous les cas, les textes et illustrations originaux ne peuvent être cités qu'à condition de prévenir Pom'DAMOUR et sous réserve d'accord.
Aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41 de la loi du 11 mars 1957, ne sont autorisés, d'une part, que les
"copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective"
et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration.
"toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" - alinéa 1er de l'article 40.
© Pom'DAMOUR 2008